Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 mai 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes :

1. Éditeur du site

• Raison sociale : MARCIAL SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
• Siège social : [Adresse complète du siège — à compléter]
• SIRET : [Numéro SIRET — à compléter]
• RCS : [Ville et numéro RCS — à compléter]
• Capital social : [Montant — à compléter] €
• TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA — à compléter]
• Adresse e-mail : contact@marcial.g1besoin.fr
• Directeur de la publication : [Nom du dirigeant — à compléter]

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Téléphone : 1007 — Site web : https://www.ovhcloud.com

L'infrastructure de production (Kubernetes, PostgreSQL HA, stockage objet S3) est opérée sur les datacenters OVHcloud situés à Gravelines (France).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Marcial (textes, illustrations, marques, logos, photographies, vidéos, et tout autre contenu) sont la propriété exclusive de MARCIAL SAS ou de ses partenaires et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MARCIAL SAS.

4. Crédits

Icônes : Lucide (licence ISC). Polices : Inter / system fonts.

5. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS, dont les coordonnées sont les suivantes : 73 Boulevard de Clichy 75009 PARIS — www.medicys.fr.

6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.